MENTIONS LEGALES



1.  ÉDITEUR

 

Les Services Départementaux d'Incendie et de Secours (SDIS), parties à la convention interdépartementale des Services Départementaux d’Incendie et de Secours :

« Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de- Dôme, Rhône et Métropole de Lyon, Savoie et Haute Savoie

Conduite d’une démarche mutualisée santé-sécurité au travail 2023 - 2025

Réseau santé sécurité -3S – SIS AURA  »

Chez :    Service Départemental-Métropolitain  d'Incendie et de Secours (SDMIS)

17 rue RABELAIS

69421 Lyon CEDEX 03

: 04 72 84 37 18 - @: sos.hygie@sdmis.fr


2.  HEBERGEMENT

Hygie est hébergé sur les serveurs informatiques de la société Evolix :

37, rue Guibal - Pôle Média Belle de Mai (2ème étage, Hall Sud)

13003 MARSEILLE

: 04 91 05 92 54  - @: info@evolix.fr


3.  PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROITS D'AUTEUR

Conformément aux dispositions du code civil et du code de la propriété intellectuelle, les titulaires des droits de propriété physique et intellectuelle sur les outils et supports créés dans le cadre du réseau santé et sécurité sont les SDIS signataires de la convention sus mentionnés en indivision.

L’application est mise à disposition des utilisateurs des sdis conventionnés selon les termes de la licence GNU GPL.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des SDIS, parties à la convention interdépartementale ci-dessus mentionnée. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que selon les termes de la licence GNU GPL.